• Réunion du jeudi 12 septembre 2013

    commission des lois

    Égalité entre les femmes et les hommes - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des lois

    Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 22 juillet 2013

    délégation aux droits des femmes

    Egalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2013

    commission des lois

    Égalité entre les femmes et les hommes - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Egalité entre les femmes et les hommes - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    délégation aux droits des femmes

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et culture - Audition de Mme Sophie Hutin, membre du Collectif « La Barbe »

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Troisième plan autisme (2013-2017) - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mardi 21 mai 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail

  • Réunion du jeudi 16 mai 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et culture - Audition de Mme Karine Saporta, chorégraphe, présidente fondatrice de l'Association des Centres chorégraphiques nationaux, présidente de la commission Danse et vice-présidente de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du jeudi 4 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Bérénice Vincent, présidente de l'Association « Le deuxième regard », responsable du Pôle Création, accompagnée de Mme Delphine Besse, responsable du Pôle Industrie

    Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Claire Gibault, directrice du Paris Mozart Orchestra, vice-présidente de la Section Culture-Éducation du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancienne députée européenne

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Jacques-Alain Miller, psychanalyste

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Marie-Anne Chapdelaine, députée, présidente du Conseil supérieur de l'adoption

  • Réunion du jeudi 21 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Nutte, président et M. Raymond Chabrol, secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Marie-Pierre Hourcade, présidente de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille, Mme Anne Bérard, présidente de chambre au TGI de Paris et M. Daniel Pical, magistrat honoraire

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants du Conseil national des barreaux

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants du Conseil supérieur du notariat

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'Agence française de l'adoption

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France (AMF)

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Jérôme Guedj, représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF)

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, et Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

  • Réunion du jeudi 14 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Daniel Borrillo, maître de conférences en droit privé à l'Université Paris Ouest et membre du centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Jean Hauser, professeur émérite de droit privé à l'Université Montesquieu Bordeaux IV

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Thibaud Collin, philosophe

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Claire Neirinck, professeur à l'Université de Toulouse I Capitole

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Florence Millet, maître de conférences à l'Université de Cergy-Pontoise

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Sylviane Agacinski, philosophe

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants d'associations et d'institutions d'adoption

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Daniel Sibony, psychanalyste

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Jean-Pierre Winter, psychanalyste

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Elisabeth Roudinesco, historienne de la psychanalyse, directrice de recherche à l'Université de Paris VII

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commission des affaires sociales

    Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Vingt-Trois, Cardinal Archevêque de Paris, président de la conférence des évêques de France

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Claude Baty, pasteur, président de la fédération protestante de France (FPF)

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Gilles Bernheim, Grand Rabbin de France

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. le Métropolite Emmanuel, président de l'Assemblée des évêques orthodoxes de France

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Marie-Stella Boussemart, présidente de l'Union bouddhiste de France

  • Réunion du jeudi 7 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de Familles de France et de la confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC)

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de la confédération nationale des associations familiales laïques (CNAFAL), de l'union des familles laïques (UFAL) et de la confédération syndicale des familles (CSF)

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'union nationale des associations familiales (UNAF)

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de la représentante de l'association Enfance et partage

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL)

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'association La voix de l'enfant

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'interassociative inter-LGBT

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Pierre Lévy-Soussan, pédopsychiatre et psychanalyste

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Stéphane Nadaud, pédopsychiatre

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Irène Théry, directrice d'études à l'école des hautes études en sciences sociales (EHESS)

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Politique vaccinale de la France - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » et article 70 rattaché - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission