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Interventions en commission de Franck MENONVILLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 28 septembre 2022 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de la Ferme France _ Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 14 septembre 2022 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice de l'Office national des forêts

Mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse _ Examen du rapport

Réunion du mercredi 14 septembre 2022 (commission des lois)

Mission conjointe de contrôle sur la sécurisation de la chasse - Examen du rapport

Réunion du mercredi 20 juillet 2022 (commission des affaires économiques)

Mission d'information sur l'énergie et hydrogène nucléaires - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 19 juillet 2022 (commission des affaires économiques)

Inflation et négociations commerciales - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 juillet 2022 (commission des affaires économiques)

Mission d'information sur la souveraineté économique - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2022 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022

Réunion du mercredi 29 juin 2022 (commission des affaires économiques)

Mission d'information sur l'information des consommateurs - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, ancien président de France Industrie, chargé d'une mission sur la sécurisation de l'approvisionnement de l'industrie en matières premières minérales

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

Réunion du jeudi 4 novembre 2021 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2021) 554 modifiant le règlement (UE) 2018-841 en ce qui concerne le champ d'application, la simplification des règles de conformité, la fixation des objectifs des États membres pour 2030 et l'engagement dans la réalisation collective de la neutralité climatique d'ici à 2035 dans le secteur de l'utilisation des terres, de la foresterie et de l'agriculture, et le règlement (UE) 2018-1999 en ce qui concerne l'amélioration de la surveillance, des rapports, du suivi des progrès et de la révision - Proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis