Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires européennes
Environnement - Sacs en plastique : proposition de résolution européenne de Mme Françoise Boog
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement au Monténégro : rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information en Suède - Communication
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires européennes
Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 24 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication
Réunion du mercredi 28 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 14 mai 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Examen du rapport
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 10 avril 2014
commission des affaires européennes
Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Politique européenne et situation intérieure de la Slovaquie - Rapport d'information de M. Simon Sutour et de Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 26 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale
Audition de Mme Danièle Carlier, adjointe au maire de Creil et de M. Philippe Raluy, directeur général des services, pour l'Association Ville et banlieue
Réunion du jeudi 20 février 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M. André Gattolin
Politique de voisinage - Ukraine
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Georges Fotinos, ancien inspecteur général de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 9 janvier 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Rencontre avec une délégation de la Chambre des Lords du Royaume Uni
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly
Réunion du mardi 10 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Françoise Moulin-Civil, présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires européennes
Éducation - Accueil des étudiants et chercheurs hors Union européenne : communication de Mme Catherine Tasca
Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin
Réunion du mardi 3 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet
Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot
Élargissement - Audition de Mme Vlora Çitaku, ministre de l'Intégration européenne, et de M. Bajram Rexhepi, ministre de l'Intérieur du Kosovo
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination d'un rapporteur