Réunion du mardi 9 juillet 2013
commission des affaires européennes
Transports - Contrôle technique des véhicules : point d'actualité de M. Jean-François Humbert
Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information et avis politique de M. Dominique Bailly
Réunion du jeudi 4 juillet 2013
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes
Élargissement - Ouverture éventuelle de négociations d'adhésion avec la Serbie - Communication et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 6 juin 2013
commission des affaires européennes
Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Audition de MM. Jean-Loup Salzmann, président, Khaled Bouabdallah et Gérard Blanchard, vice-présidents de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 30 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Jean-Marie Cavada, député européen, président du Mouvement européen - France
Réunion du mardi 14 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 18 avril 2013
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Examen de la proposition de résolution de M. Jean Bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en outre-mer
Réunion du jeudi 28 mars 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires européennes
Culture - Gouvernance européenne du numérique : rapport de Mme Catherine Morin-Desailly
Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 14 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 27 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Communication
Réunion du jeudi 21 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Distribution de la presse - Audition de M. Denis Bouchez, directeur du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN)
Réunion du jeudi 14 février 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes
Réunion du jeudi 7 février 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Paul Kavanagh, ambassadeur d'Irlande en France
Réunion du jeudi 31 janvier 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Démocratisation de la zone euro - réunion interparlementaire du 11 janvier à Luxembourg - Communication de M. Simon Sutour
Réunion du lundi 21 janvier 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Voyages à forfait et prestations de voyage assistées - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires européennes
Elargissement - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage sur l'élargissement de l'Union européenne
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elargissement de l'Union européenne - Audition de M. Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 22 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires européennes
Culture - Capitales européennes de la culture (texte E 7553) - Proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. André Gattolin
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Cadre financier pluriannuel de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. François Marc
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires européennes
Questions diverses
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis complémentaire