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Interventions en commission de Pierre MÉDEVIELLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Point d'actualité sur la compatibilité entre les règles européennes et le statut des sapeurs-pompiers volontaires : communication de M. André Reichardt

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 31 janvier 2019 (commission des affaires européennes)

Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de résolution européenne n° 172 présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316-2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne, COM (2018) 568 final - Communication de M. Michel Vaspart

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 15 novembre 2018 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires : avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé - Agence européenne de sécurité des aliments : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Laurence Harribey et M. Pierre Médevielle

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC