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Interventions en commission de Frédéric MARCHAND


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission d'information

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Cadrage du rapport de la mission

Réunion du jeudi 20 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de M. Christophe Najdovski, adjoint à la maire de Paris, en charge des transports, de la voirie, des déplacements et de l'espace public

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez

Réunion du mardi 4 juin 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Table ronde sur les politiques publiques en présence du Délégué interministériel aux restructurations d'entreprises, du Secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle et du Délégué aux Territoires d'industrie

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group

Réunion du mardi 21 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition commune autour de Mme Elodie Trauchessec, chargée des mobilités émergentes au service Transports et Mobilité (Ademe), et de M. Dominique Mignot, directeur du département Transport, Santé et Sécurité (Ifsttar)

Réunion du mardi 7 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Philosophie de la gratuité des transports publics - Audition de MM. Jean-Louis Sagot-Duvauroux, Maxime Huré et Frédéric Héran

Réunion du mardi 2 avril 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur la sécurité des ponts - Table ronde avec les associations d'élus locaux

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) le 18 septembre 2018 - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France