• Réunion du mercredi 28 septembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication sur la réunion du Bureau de la commission du 21 septembre 2022

    Déplacement d'une délégation de la commission au Costa Rica - Communication

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie _ Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission des affaires économiques

    Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 28 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements aux articles délégués

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2022

    délégation aux entreprises

    Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium - Examen du rapport d'information et vote

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris » - Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Sécurité des ponts, droit de suite au rapport d'information de la commission de 2019 » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 24 mai 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 10 mai 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois _ Communications

  • Réunion du mercredi 30 mars 2022

    MI Sécurité sociale écologique

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 29 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 23 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  • Réunion du mercredi 16 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 9 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de la transition écologique (Ademe)

  • Réunion du jeudi 20 janvier 2022

    délégation aux entreprises

    Table ronde sur le commerce extérieur avec MM. Guillaume Vanderheyden, sous-directeur au commerce international de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), Pedro Novo, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'export, et Jean-Marc Daniel, économiste, professeur émérite de l'ESCP Business School

  • Réunion du mardi 18 janvier 2022

    MI Fonds marins

    Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition

    Communication relative au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP 26)

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs

  • Réunion du lundi 22 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance » - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance » - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance »- Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et de la mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

    Question diverse

  • Réunion du mardi 16 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Cohésion des territoires », « Relations avec les collectivités territoriales » et « Plan de relance » - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer

    Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le bilan et les perspectives du Congrès de l'UICN

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mardi 19 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis