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Interventions en commission de Didier MANDELLI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 29 septembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol

Audition d'organismes nationaux spécialisés dans la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l'air

Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Désignation d'un rapporteur

Réunion du lundi 12 juillet 2021 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Réunion du lundi 28 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen de l'amendement du Gouvernement en vue d'une seconde délibération

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport et de l'établissement du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen des motions et amendements au texte de la commission

Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux - Examen du rapport de la mission d'information

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communications

Réunion du mardi 4 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 avril 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 30 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des lois)

Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Denis Dessus, président du Conseil national de l'Ordre des architectes, Mme Valérie Jousseaume, géographe, enseignante à l'université de Nantes, MM. Jacques Lévy, géographe, directeur de la chaire Intelligence spatiale à l'université polytechnique Hauts-de-France, et Pierre Veltz, ingénieur, sociologue et économiste

Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen des motions et des amendements au texte de la commission

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen des motions et des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 9 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-François Monteils, candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris, en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la sécurité globale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des affaires économiques)

Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente du conseil régional d'Île-de-France

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project

Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le climat

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis