Interventions en commission de Didier MANDELLI - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol

    Audition d'organismes nationaux spécialisés dans la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l'air

    Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du lundi 12 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

  • Réunion du lundi 28 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen de l'amendement du Gouvernement en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport et de l'établissement du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen des motions et amendements au texte de la commission

    Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux - Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communications

  • Réunion du mardi 4 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 6 avril 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

    Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des lois

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Denis Dessus, président du Conseil national de l'Ordre des architectes, Mme Valérie Jousseaume, géographe, enseignante à l'université de Nantes, MM. Jacques Lévy, géographe, directeur de la chaire Intelligence spatiale à l'université polytechnique Hauts-de-France, et Pierre Veltz, ingénieur, sociologue et économiste

    Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen des motions et des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen des motions et des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-François Monteils, candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris, en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la sécurité globale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires économiques

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente du conseil régional d'Île-de-France

    Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mardi 3 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis