• Réunion du mercredi 15 juillet 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Application de la loi Montagne - Examen du rapport d'information

    Communications diverses

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen

    Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape

  • Réunion du mercredi 17 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité

  • Réunion du mercredi 3 juin 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Gestion de la crise du Covid-19 et de l'après-crise en Île-de-France - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France (en téléconférence)

    Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)

    Répercussions de la crise du Covid-19 sur les transports collectifs, ferroviaires et fluviaux - Communication de M. Didier Mandelli (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 29 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)

    Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de M. Hervé Maurey, président, et des rapporteurs (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)

  • Réunion du vendredi 10 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 2 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 25 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  • Réunion du mardi 25 février 2020

    CE Pollution des sols

    Audition de MM. José Caire, directeur « Villes et territoires durables », et Benjamin Roqueplan, chef de service adjoint « Sites et sols pollués » de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 19 février 2020

    CE Pollution des sols

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mardi 4 février 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et commission mixte paritaire sur le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    commission des lois

    Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Projet de loi modifiant la loi n° 2010-8389 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 décembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Projet de loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

    Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Examen et adoption du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du jeudi 10 octobre 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Audition de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)

    Audition de MM. David Monnereau, président, et David Bossard, sauveteur bénévole de la station SNSM des Sables-d'Olonne

  • Réunion du mardi 8 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Audition de M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes, commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral