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Session 2018-2019

Réunion du mardi 24 septembre 2019 (MI Transports aériens)

Examen du rapport de la mission d'information

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 17 septembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mardi 17 septembre 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Audition de M. Yves Lyon-Caen, président de la Fédération des industries nautiques

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 10 septembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 18 juillet 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Examen du rapport d'information

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (MI Transports aériens)

Audition de MM. Thomas Juin, président, et Nicolas Paulissen, délégué général de l'Union des aéroports français

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)

• Intervention 1
  

Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Réunion constitutive

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  

Réunion du jeudi 4 juillet 2019 (MI Transports aériens)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission d'information

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 20 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de M. Christophe Najdovski, adjoint à la maire de Paris, en charge des transports, de la voirie, des déplacements et de l'espace public

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de Mmes Claire Spitzmuller, chargée d'études économiques transport, Nathalie Melin, chargée d'études développement, et M. John-David Nahon, chargé des affaires parlementaires et institutionnelles, de la RATP

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

• Intervention 1
  

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 21 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition commune autour de Mme Elodie Trauchessec, chargée des mobilités émergentes au service Transports et Mobilité (Ademe), et de M. Dominique Mignot, directeur du département Transport, Santé et Sécurité (Ifsttar)

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 14 mai 2019 (MI Transports aériens)

Réunion constitutive

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 7 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Philosophie de la gratuité des transports publics - Audition de MM. Jean-Louis Sagot-Duvauroux, Maxime Huré et Frédéric Héran

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de MM. Stéphane Roy, directeur des actions territoriales, et Pierre Pannet, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 2 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 2 avril 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Réunion constitutive

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 26 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen des amendements de séance

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen des amendements de séance

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen de la motion et des amendements de séance

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
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Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

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• Intervention 2
  
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Réunion du mercredi 20 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et solidaire

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

• Intervention 1
  

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris et projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Valérie Pécresse, Présidente de la Région Île-de-France

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur la sécurité des ponts - Table ronde avec les associations d'élus locaux

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mardi 29 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Réunion constitutive

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (délégation sénatoriale à la prospective)

Vers une tarification à l'usage des mobilités ?

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Désignation d'un rapporteur

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 30 octobre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Nomination d'un rapporteur et modification du bureau

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France

• Intervention 1