• Réunion du lundi 30 juillet 2018

    commission des lois

    Audition du Colonel Lionel Lavergne, chef du groupe de sécurité de la Présidence de la République

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    commission des finances

    Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général

    Présentation du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, par Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes

    Présentation du rapport sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, M. Ronan Le Gleut, sénateur

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des finances

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 7 juin 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Bilan de l'action de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Communication

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Quelle prise en compte de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques ? - Compte rendu de l'audition publique du 31 mai 2018

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des finances

    Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission

    Recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 17 mai 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape

    Notes courtes de l'Office - Communication

    Présentation du rapport de M. Michel Cosnard, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) et de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l'Observatoire des sciences et techniques (OST) relatif à la position scientifique de la France dans le monde entre 2000 et 2015

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité pour les années 2018 à 2022 - Communication

    Soutien aux énergies renouvelables - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur

    Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation par M. Cédric Villani de son rapport au Premier ministre « Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires

    La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017

  • Réunion du jeudi 8 février 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de membres d'un organisme extraparlementaire

    Échange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l'Office

    Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 décembre 2017 sur « Les enjeux des compteurs communicants

    Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 16 novembre 2017 sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac »

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des finances

    Les risques et enjeux liés à l'essor des monnaies virtuelles - Audition

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des finances

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Olivier Le Gall, président de l'Office français de l'intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du vendredi 15 décembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec

    Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président

  • Réunion du mardi 5 décembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen définitif

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016

    Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique

    Communication de M. Gérard Longuet, sénateur, président, sur la saisine de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale sur la question du renouvellement de l'autorisation du glyphosate par les instances européennes

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Rencontre avec des parlementaires russes sur la politique énergétique

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE)

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac (APB) »

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la première partie - Examen du Tome II du rapport général

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Justice » (et article 57 ter) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Constitution du bureau

    Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate

    Validation du programme de travail

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général

  • Réunion du mardi 31 octobre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial