Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des finances
Aides personnelles au logement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les aides personnelles au logement
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de Mme Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire, responsable des programmes 140 « Enseignement scolaire public du premier degré » et 141 « Enseignement scolaire public du second degré » sur l'exécution des crédits du titre 2 et la gestion des recrutements dans l'éducation nationale
Réunion du jeudi 11 juin 2015
CE Service public de l'éducation
Échange de vues
Réunion du jeudi 28 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de Mme Christine Guimonnet, professeur certifié hors-classe d'histoire-géographie, secrétaire générale adjointe de l'Association des professeurs d'histoire-géographie (APHG)
Audition de Mme Natacha Polony, journaliste, auteure de École : le pire est de plus en plus sûr (2011)
Réunion du mardi 26 mai 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation de l'étude de faisabilité de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse »
Réunion du jeudi 21 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de MM. Patrick Kessel, président du Comité laïcité République, et Alain Seksig, responsable de la mission laïcité du Haut Conseil à l'intégration de 2010 à 2013, membre du Comité laïcité République
Audition de Mme Marie-Monique Khayat, proviseur du Lycée Jean de La Fontaine (Paris 16e) et M. Alain Anton, proviseur de la cité scolaire Claude Monet (Paris 13e)
Réunion du jeudi 7 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Franck Picaud, inspecteur d'académie, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
Audition de M. Régis Debray, philosophe, auteur du rapport L'enseignement du fait religieux dans les écoles laïques (février 2002)
Audition de Mme Laurence de Cock, professeure d'histoire-géographie, chercheuse en sciences de l'éducation, membre du collectif aggiornamento hist-geo
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commission des finances
Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Iannis Roder, professeur agrégé d'histoire et géographie, auteur de Tableau noir, la défaite de l'école (août 2008)
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des finances
Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du jeudi 26 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Loys Bonod, professeur de lettres certifié, auteur du blog La vie moderne
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques
Réunion du mardi 24 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du jeudi 19 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Alain-Gérard Slama, journaliste, professeur à Sciences-Po
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Luc Chatel, ancien ministre de l'éducation nationale (2009-2010) puis de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (2010-2012)
Audition de M. Luc Ferry, ancien ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (2002-2004)
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Alain Boissinot, ancien président du Conseil supérieur des programmes
Audition de M. Jean-Pierre Obin, inspecteur général de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 4 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Réunion du jeudi 19 février 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Alain Finkielkraut, philosophe et essayiste, membre de l'Académie française
Réunion du lundi 16 février 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Bernard Beignier, recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Audition de M. Jean Baubérot, président d'honneur et professeur émérite de l'École pratique des hautes études
Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des finances
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 décembre 2014
commission des finances
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Auditions, sous forme de table ronde d'universitaires spécialisés dans l'approche comparative des organisations territoriales au sein de l'Union européenne
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 47) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » (et article 65) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie précédemment examinés et réservés
Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » (et article 51) et compte de concours financier « Prêts et avances à des particuliers ou des organismes privés - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des finances
Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, préalable au G20 de Brisbane sur la croissance et la régulation financière
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commission des finances
Mise en oeuvre de la doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. Régis Turrini, commissaire aux participations de l'État, directeur de l'Agence des participations de l'État
Réunion du jeudi 30 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 21 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission des finances
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport et du texte de la commission