• Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du jeudi 25 juillet 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi « Nouveau pacte ferroviaire »

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 juin 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance du rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 26 mars 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Grand Paris et projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Valérie Pécresse, Présidente de la Région Île-de-France

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commission des affaires économiques

    Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis

    Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Japon - Communication

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Questions diverses

    Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France