• Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires européennes

    Politiques commerciales - Audition commune sur l'Union européenne et l'extraterritorialité des sanctions américaines de Mmes Claire Cheremetinski (direction générale du Trésor), Christine Lepage (MEDEF), Karine Demonet (Banque publique d'investissement) et de M. Thomas Lenk (ambassade d'Allemagne)

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 26 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 17 mai 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    CE état des forces de sécurité intérieure

    Table ronde d'organisations syndicales des surveillants pénitentiaires

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition de S.E. M. Jean-Pierre Jouyet, ambassadeur de France au Royaume-Uni

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    CE état des forces de sécurité intérieure

    Audition du Général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), et du Colonel Laurent Bernard, adjoint à la sous-direction administrative et financière

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 février 2018

    CE état des forces de sécurité intérieure

    Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    CE état des forces de sécurité intérieure

    Audition du Colonel Bruno Arviset, secrétaire général, et de représentants du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie (CFMG)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

  • Réunion du mardi 30 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de Madame Anne-Catherine Loisier, sénatrice de la Côte-d'Or, sur le déplacement de la délégation en Côte-d'Or le 15 décembre 2017

    Échanges sur le programme de la journée des entreprises

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission des affaires économiques

    Organismes extraparlementaires - Désignations

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des finances

    Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom