Réunion du mercredi 14 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires économiques
Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires économiques
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission des affaires économiques
Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Maintien de la réglementation viticole - Communication
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission des affaires économiques
République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires économiques
Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 1 mars 2016
commission des affaires économiques
Économie bleue - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des affaires économiques
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires économiques
Nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière