Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Examen des amendements
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réunion du vendredi 21 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen de deux amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 11 juin 2013
délégation aux droits des femmes
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires économiques
Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires économiques
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Braye, président de l'agence nationale de l'habitat
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture
Réunion du mardi 22 janvier 2013
commission des affaires économiques
Répertoire national des crédits aux particuliers - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 22 janvier 2013
commission des lois
Répertoire national des crédits aux particuliers - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission