• Réunion du mercredi 26 septembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français

    Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le colloque du 12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

  • Réunion du mardi 19 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo

  • Réunion du jeudi 7 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Règlement « cosmétiques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. Jean-Pierre Leleux

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Table ronde autour de M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC), Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD), M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), Mme Nadine Leduc pour le Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM), un représentant de PPAM de France

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Demandes de saisine pour avis

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 29 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »

  • Réunion du mardi 20 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des lois

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle

  • Réunion du mardi 20 février 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de « maison commune de la musique » - Audition de M. Roch-Olivier Maistre

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2017

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des affaires européennes

    Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture