• Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Chronologie des médias - Communication

  • Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

    Organismes extraparlementaires - Désignations

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport annuel 2016 du CSA - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Éric Léandri, président-fondateur de Qwant

    Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs

    Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions gratuites

    Chronologie des médias - Audition conjointe de représentants des télévisions payantes

    Chronologie des médias - Ouverture par Christophe Tardieu, secrétaire général du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

  • Réunion du mardi 11 juillet 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 6 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la période 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

    Nomination d'un rapporteur