• Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

    Audition de MM. Bruno Chetaille, président, et Charles Juster, directeur de la communication et directeur des grands comptes, de Médiamétrie

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

  • Réunion du mardi 14 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité du CSA pour 2015 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Archéologie préventive - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 26 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Christopher Baldelli, président de RTL

    Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6

    Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen d'amendement

  • Réunion du mardi 9 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

    Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Désignation de rapporteurs

    Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »