• Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission mixte paritaire

    Proposition de loi n° 140 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Hadopi - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Situation des conservatoires - Table ronde

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur la radio

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

    Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

  • Réunion du jeudi 5 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Paul Philippot, administrateur général de la Radio-télévision belge francophone (RTBF)

    Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

    Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

    Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (et articles 56 quinquies et 56 sexies) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes