• Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Yves Dauge, ancien président de la commission nationale des espaces protégés

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Hervé Lemoine, directeur chargé des archives de France au ministère de la culture et de la communication

    Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain, vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le risque numérique

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Régimes de protection du patrimoine - Table ronde

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Alain Fuchs, candidat désigné aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 29 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public