Réunion du mardi 5 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma
Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe Girard, conseiller de Paris, adjoint au maire en charge de la culture, du patrimoine et des partenaires étrangers
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 8 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État à la jeunesse et à la vie associative
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 16 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance des rédactions - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance des rédactions - Examen du rapport
Réunion du mardi 18 janvier 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des finances
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis