• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des finances

    Bilan de l'autonomie financière des universités - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 25 juin 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Conséquences de la baisse des dotations de l'État - Présentation par l'institut de sondage Ifop des résultats de la consultation des élus locaux

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, responsable des programmes 102 « Accès et retour à l'emploi » et 103 « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi », sur les contrats aidés et de génération

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des finances

    Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des finances

    Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des finances

    Protection judiciaire de la jeunesse - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 47) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Justice » (et articles 56 à 56 quater) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » (et article 59 septies) et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des rapports spéciaux