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Interventions en commission de Antoine LEFÈVRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Gestion des ressources humaines dans les armées - Communication

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'exécution des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et du compte d'affectation spéciale « Transition énergétique »

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, sur l'exécution des crédits de la mission « Cohésion des territoires »

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition d'experts sur « Les collectivités territoriales, leviers de développement pour les territoires ruraux ? »

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. Antoine Lefèvre et Mme Patricia Schillinger « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques »

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des finances)

Proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la corruption - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des finances)

Proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la corruption transnationale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 mars 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Nicolas Portier, Délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), portant notamment sur les résultats de l'enquête nationale de l'Association relative à la gouvernance politique des communautés

Réunion du jeudi 21 février 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Catherine Troendlé, Vice-présidente du Sénat, sur la politique de communication du Sénat

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Recouvrement des amendes pénales - Communication

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des finances)

Prise en charge financière des victimes du terrorisme - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 24 janvier 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de représentants de l'Association des ingénieurs territoriaux de France et du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, sur l'impact, pour les collectivités territoriales, des textes récents en matière de simplification des normes

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 75 à 76 quinquies) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) », « Transition énergétique » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 79 à 81 ter) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 20 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 74 à 74 quinquies) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat », « Politique de la ville », « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » et article 74 bis (et communication sur le contrôle budgétaire sur la gestion déconcentrée des crédits du ministère) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Travail et emploi » (et article 84) et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 6 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et CAS « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » ; communication sur le contrôle budgétaire sur le coût des programmes de France Télévisions - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Justice » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde inaugurale : rapport d'information sur le rôle des communes dans les intercommunalités

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des finances)

Chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'Agence de services et de paiement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes