Réunion du mardi 2 avril 2024
MI Périnatalité
Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'université Paris Cité
Audition des fédérations hospitalières
Réunion du jeudi 21 mars 2024
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-Urbain Hubau, directeur général, Mme Camille Vaziaga, directrice des affaires publiques, et M. Jonathan Favre, docteur et membre du comité médical, de Doctolib
Réunion du mardi 19 mars 2024
MI Périnatalité
Audition de Pierre Gabach, adjoint à la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service Bonnes pratiques de la Haute autorité de santé
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
Réunion du mercredi 6 mars 2024
MI Complémentaires santé
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 6 mars 2024
MI Périnatalité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission des affaires sociales
Actualités de la Caisse nationale d'assurance maladie - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie
Réunion du mardi 27 février 2024
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
La fiscalité comportementale - Audition de Mme Stéphanie Martel, directrice des affaires externes et gouvernementales, Philip Morris France, MM. Benoît Bas, directeur des affaires publiques et de la communication, Japan Tobacco International France, Vincent Zappia, responsable des affaires publiques, British American Tobacco France et Cyril Lalo, directeur des relations extérieures, Imperial Tobacco Seita
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de la biomédecine - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE)
Réunion du mardi 12 décembre 2023
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Adoption du programme de travail
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Frédéric Pacoud, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS)
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 10 octobre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Sébastien Leloup, candidat aux fonctions de directeur général de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires sociales
Réunion constitutive