• Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

    Audition de M. Loïc Cauret, vice-président chargé du développement économique et de l'emploi, président de Lamballe Communauté, Mme Estelle Grelier, vice-présidente chargée des affaires européennes, députée de Seine-Maritime, et M. Marc Fesneau, membre du conseil d'orientation, président de la communauté de communes de Beauce et Forêt - Assemblée des communautés de France (AdCF)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables », crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie