Interventions en commission de Christine LAVARDE - Session 2023-2024

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission des finances

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement - Examen en troisième lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Dégradation du déficit public en 2023 - Communication

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée par l'Assemblée nationale - Examen du rapport et du texte de la commission (troisième lecture)

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission des finances

    Crédits exceptionnels à la culture et aux industries créatives : des moyens considérables, une logique de guichet, un contrôle insatisfaisant 2017-2023 - Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, Mmes Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles, et Sophie Zeller, cheffe de service, adjointe au directeur général de la création artistique, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    CE Electricité

    Enjeux des flexibilités, gages de la sécurité d'approvisionnement électrique - Audition de M. Yannick Jacquemart, directeur nouvelles flexibilités chez RTE, Mme Catherine Rivière, directrice générale adjointe et M. Benjamin Herzhaft, directeur du Centre de résultats Systèmes énergétiques, de l'IFP Énergies nouvelles (IFPEN), et M. Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergie au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission des finances

    Audition de M. Antoine Deruennes, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT)

  • Réunion du jeudi 7 mars 2024

    délégation aux droits des femmes

    Colloque Femmes & IA : briser les codes

  • Réunion du jeudi 7 mars 2024

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Colloque Femmes & IA : briser les codes

  • Réunion du jeudi 7 mars 2024

    délégation sénatoriale à la prospective

    Colloque Femmes & IA : briser les codes

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission des finances

    Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  • Réunion du mardi 5 mars 2024

    CE Electricité

    Coûts de production de l'électricité - Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN), M. Olivier Houvenagel, directeur de l'économie du système électrique de RTE et M. David Marchal, directeur exécutif de l'expertise et des programmes à l'ADEME

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission des finances

    Proposition de loi relative au financement des entreprises de l'industrie de défense française - Examen du rapport et du texte de commission

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    CE Electricité

    Prix de l'électricité et la compétitivité de l'industrie française - Audition de MM. Frank Roubanovitch, président du Comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité sur le marché libre de l'électricité (CLEEE), Alexandre Saubot, président de France Industrie, et Nicolas de Warren, président de l'Union des Industries Utilisatrices d'Énergie (UNIDEN)

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des finances

    Problèmes assurantiels rencontrés par les collectivités territoriales - Audition de MM. Alain Chrétien, maire de Vesoul, vice-président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Thomas Fromentin, président de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes et administrateur d'Intercommunalités de France, et Éric Schahl, conseiller régional d'Ile-de-France, représentant de Régions de France

  • Réunion du jeudi 1 février 2024

    délégation sénatoriale à la prospective

    La prospective : pourquoi, comment ?

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) de l'Union européenne - Communication

    Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission des finances

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée par l'Assemblée nationale (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la réforme du pacte de stabilité et de croissance

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Économie, finances, fiscalité - Révision du pacte de stabilité et de croissance - Communication

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S.E. M. Stephan Steinlein, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mardi 5 décembre 2023

    commission des finances

    Proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 4 décembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilités durables » (et articles 50 à 52 sexies), compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 50 à 52 sexies) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 56 à 62) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 21 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » (et articles 68 et 69) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2023

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne (chambre IV - Réglementation des marchés et économie concurrentielle)

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

  • Réunion du mardi 14 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Outre-mer » (et article 55) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Engagements financiers de l'État » et comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Enseignement scolaire » (et articles 53 et 54) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 7 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission des finances

    Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du lundi 30 octobre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Anne-Hélène Bouillon, sous-directrice de la 7e sous-direction, et de Mme Oriane Penny-Lepastier, cheffe du bureau des finances et des politiques de l'Union européenne, à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Investir pour la France de 2030 » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 24 octobre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des finances

    Perspectives de l'économie française et ses conséquences sur les finances publiques - Audition de M. Patrick Artus, conseiller économique de Natixis, Mme Sandrine Duchêne, directrice des risques, du contrôle permanent et de la conformité au Crédit mutuel alliance fédérale et membre du Haut Conseil des finances publiques, et M. Éric Heyer, directeur du département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

    Plans de construction de quinze mille places de détention supplémentaires et de vingt centres éducatifs fermés - Communication

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    délégation sénatoriale à la prospective

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Service militaire volontaire - Communication

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 9 octobre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des finances

    Réunion constitutive