• Réunion du mardi 27 septembre 2016

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de l'étude descriptive du contexte économique de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, réalisée par les sociétés ATEXO et DATASTORM

    Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur la transmission et la reprise d'entreprises

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2016

    délégation aux entreprises

    Présentation, par Mme Élisabeth Lamure, du rapport de synthèse des rencontres d'entreprises effectuées par la Délégation durant l'année parlementaire 2015-2016

    Compte rendu du déplacement dans les Hautes-Alpes du jeudi 30 juin 2016 par Mme Patricia Morhet-Richaud

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires économiques

    Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des affaires économiques

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des finances

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du mardi 21 juin 2016

    commission des lois

    Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. Pierre-Édouard Magnan, délégué fédéral du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP)

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement de la délégation en Corrèze le vendredi 20 mai 2016

    Entreprises et réforme du droit du travail - Examen du rapport d'information de Mme Annick Billon

    Étude comparative de l'Institut für Wirtschaftsforschung (IFO) sur les pouvoirs et la représentativité des représentants des salariés dans l'entreprise en France et en Allemagne

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

    Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Insee

    Audition de MM. Jean Bassères, directeur général, Stéphane Ducatez, directeur des statistiques, des études et de l'évaluation, de Pôle emploi, et de Mmes Selma Mahfouz, directrice, Corinne Prost, cheffe de service, adjointe à la directrice, de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Dares)

  • Réunion du jeudi 12 mai 2016

    délégation aux entreprises

    Compte-rendu de la matinée d'études sur la simplification du droit organisée par le Sénat (Délégation aux entreprises et Division de la législation comparée), le Conseil d'État et la Société de législation comparée

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    CE Chiffres du chômage

    Audition de Mme Christine Erhel, maître de conférences en économie à l'université Paris I

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    délégation aux entreprises

    Compte-rendu des échanges sur la Journée des entreprises organisée le 31 mars 2016

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des affaires économiques

    République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation aux entreprises

    Compte-rendu du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016

    Point d'information sur l'organisation de la Journée des entreprises du 31 mars 2016

    Rapport d'information sur les entreprises et la réforme du droit du travail : nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 mars 2016

    délégation aux droits des femmes

    Journée internationale des droits des femmes - Rencontre avec une délégation de femmes Meilleures Ouvrières de France

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 mars 2016

    commission des affaires économiques

    Économie bleue - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 11 février 2016

    délégation aux entreprises

    Compte rendu par Mme Elisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprise, le jeudi 14 janvier 2016

    Compte-rendu du déplacement dans le département du Nord le vendredi 13 Novembre 2015

    Présentation de la proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 10 décembre 2015

    délégation aux entreprises

    Désignation d'un rapporteur sur l'apprentissage

    Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » - Examen d'un amendement

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2015

    délégation aux entreprises

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur une proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplification législative applicable aux entreprises et sur une proposition de résolution tendant à favoriser la simplification réglementaire pour les entreprises et examen d'un projet de proposition de loi relative aux contrôles sur le crédit impôt recherche

    Compte rendu du déplacement dans le Bas-Rhin du vendredi 23 octobre 2015 par M. Guy-Dominique Kennel

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation aux entreprises

    Table ronde « Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et l'emploi »

    Table ronde 1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ?

    Table-ronde n° 2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise