• Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

    Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget