• Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Audition de M. Eric Aubin, membre de la direction confédérale, en charge des retraites, Mme Mijo Isabey, conseillère confédérale, MM. Gilles Oberrieder, en charge du dossier retraite à l'union générale des fédérations de fonctionnaires, et Gérard Rodriguez, conseiller confédéral, de la confédération générale du travail (CGT)

  • Réunion du mercredi 1 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Gestion de la dette sociale - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Gestion de la dette sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Daniel Vittecoq, président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

    Audition de M. Laurent Degos, président, M. Gilles Bouvenot, président de la commission de la transparence, M. Raoul Briet, président de la commission Affections de longue durée et qualité du parcours de soins, et M. François Romaneix, directeur général, de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. John F. Ryan, chef de l'unité « Menaces pour la santé » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne

    Audition de M. Philippe de Chazournes, médecin généraliste

    Audition de M. Roger Salamon, président du Haut Conseil de la santé publique

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    Commission d'enquête sur la grippe A

    Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien conseiller général des établissements de santé

    Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, directeurde la chaire « santé » à l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris,directeur du Centre d'analyse des politiques publiques en santéà l'Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Stéphane Sellier, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des affaires sociales

    Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des affaires sociales

    Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission des affaires sociales

    Maisons et pôles de santé - Communication

    Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)

    Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2010 - Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, Alain Gubian, directeur financier, et Benjamin Ferras, directeur de cabinet, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Réforme des lois de bioéthique - Communication