Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport
Projet de loi de finances rectificative - Examen des amendements extérieurs
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des finances
Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint
Réunion du mardi 17 juillet 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du Bureau
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2013 - Examen du rapport d'information
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 - Examen du rapport
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des finances
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Contrôle budgétaire - Compte d'affectation spéciale « Pensions » - Communication
Réunion du jeudi 5 juillet 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Maladies infectieuses émergentes. Présentation du rapport
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission des finances
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre
Réunion du mardi 3 juillet 2012
commission des finances
Audition de MM. Pierre Mariani, président du comité de direction de Dexia, Hervé de Villeroché, chef du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor (DGT), et Olivier Bourges, directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat (APE), sur la situation du groupe Dexia
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des finances
Fiscalité numérique - Communication
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commission des finances
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 18 avril 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport de M. Yvon Collin sur le « défi alimentaire à l'horizon 2050 »
Réunion du mercredi 7 mars 2012
commission des finances
Avenir de la zone euro - Communication
Réunion du mardi 21 février 2012
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2012 - Ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) - Ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité - Examen des rapports
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des finances
Situation financière de l'assurance chômage - Audition de MM. Vincent Destival, directeur général, et Michel Monier, directeur général adjoint de l'UNEDIC
Réunion du mercredi 1 février 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Hugues de Jouvenel
Maladies émergentes (étude de faisabilité)
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Taxe sur les transactions financières - Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission des finances
Audition de MM. Jean-Paul Bailly, président du conseil de surveillance, et Philippe Wahl, président du directoire, de la Banque postale
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Election du Bureau
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mardi 10 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du bureau
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du budget à la Commission européenne
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hervé Jouanjean, directeur général du Budget à la Commission européenne
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la seconde partie
Réunion du vendredi 18 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du jeudi 17 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Examen de la motion
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense et compte d'affectation spéciale Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2012 - Mission Justice - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2012 - Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions et compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Remboursements et dégrèvements - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la régulation financière
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement, compte de concours financiers Prêts à des Etats étrangers et compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 27 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement
Réunion du jeudi 20 octobre 2011
commission des affaires européennes
Nouvelles règles du pacte de stabilité Communication de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des finances
Modalités de sortie de la crise de la zone euro - Table ronde
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire - Application du droit communautaire de l'environnement - Communication
Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Pierre Mariani, administrateur délégué, président du comité de direction de Dexia
Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de M. Ramon Fernandez, Directeur général du Trésor