• Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires européennes

    Gouvernance économique européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller

    Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller

    Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mardi 14 septembre 2010

    commission des finances

    Rapport d'information sur l'avenir des services à la personne - Communication

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission des finances

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques pour 2011 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    délégation sénatoriale à la prospective

    Prospective des « années collège » dans les territoires urbains sensibles - Présentation de l'étude de faisabilité

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville - Communication

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des finances

    Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248) Communication de M. Robert Badinter

  • Réunion du mardi 25 mai 2010

    commission des finances

    Projets de conventions élaborées dans le cadre de la mise en oeuvre de l'emprunt national - Communication

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    commission des finances

    Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des finances

    Réforme de la taxe professionnelle - Atelier de travail sur la mise en oeuvre de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon

    Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    délégation sénatoriale à la prospective

    La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande - Examen du rapport

    Les villes du futur - Examen de l'étude de faisabilité

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des finances

    Table ronde sur le statut de l'auto-entrepreneur

  • Réunion du jeudi 25 février 2010

    commission des finances

    Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des finances

    Deuxième table ronde sur la contribution carbone et son application aux industries sous quotas

    Première table ronde sur la contribution carbone et son application aux industries sans quotas

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission des affaires européennes

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller

    Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie

    Loi de finances pour 2010 - Suite de l'examen des articles de la 1ère partie

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission des finances

    Loi de finances pour 2010 - Mission sécurité - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

    Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des finances

    Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2009

    commission des finances

    Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des finances

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des finances

    Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport du groupe de travail