Réunion du mercredi 30 septembre 2009
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission des finances
Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 16 septembre 2009
commission des finances
Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française
Réunion du mercredi 9 septembre 2009
commission des finances
Suppression de la taxe professionnelle et réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commission des finances
Groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Point d'étape de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Claude Frécon
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission des finances
Conclusions du groupe de travail sur la fiscalité environnementale - Communication
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des finances
Fiscalité environnementale - Audition de M. Karl Falkenberg, directeur général de l'environnement à la Commission européenne