Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - communication de Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial, sur l'optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance
Réunion du lundi 12 juillet 2021
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) - Communication
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 - Examen du rapport
Réunion du lundi 5 juillet 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations sanitaires, économiques et budgétaires
Réunion du jeudi 1 juillet 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la stratégie vaccinale
Réunion du mardi 29 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Présentation de l'étude sur les réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États dont la France par les équipes du cabinet TAJ
Réunion du jeudi 24 juin 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique
Réunion du mercredi 23 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission des finances
Projet de loi de finances rectificative pour 2021 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - Aides à la presse écrite - Communication
Contrôle budgétaire - Attractivité du métier d'enseignant en mathématiques - Communication
Réunion du mardi 15 juin 2021
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commission des finances
Modalités de sortie des aides aux entreprises - Audition de MM. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques, Christophe Beaux, directeur général du Mouvement des entreprises de France, Erick Lacourrège, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, et William Nahum, président du Centre d'information sur la prévention des difficultés des entreprises
Réunion du jeudi 3 juin 2021
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des finances
Contrôle budgétaire - Réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger - Communication
Questions diverses
Réunion du jeudi 27 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
L'après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? - Audition de MM. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), Jean-Marie Pontier, professeur émérite de droit public à l'université d'Aix-Marseille et Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de Dunkerque Grand Littoral
Réunion du jeudi 20 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Gestion économique de l'épidémie de Covid-19, quelles conséquences pour les territoires ? » - Audition de MM. Patrick Arnaud, directeur général de Serre-Chevalier domaine skiable, filiale de la Compagnie des Alpes, Olivier Léna, directeur interrégional AntillesGuyane de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et Jean-François Rial, président de l'Office du tourisme de Paris
Réunion du mardi 11 mai 2021
commission des finances
Projet de décret d'avance - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 6 mai 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarité de proximité »
Audition « Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie »
Réunion du mardi 13 avril 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
Réunion du mardi 13 avril 2021
commission des finances
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Audition de représentants de festivals
Réunion du jeudi 4 mars 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
« Salles de spectacles et de cinéma » - Audition de Mme Isabelle Gentilhomme, déléguée générale du Syndicat national du théâtre privé (SNDTP), un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS), un représentant de l'Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEP-SV) et un représentant de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF)
Réunion du jeudi 11 février 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Mme Séverine Arsène, chercheuse associée au Médialab de Sciences Po et enseignante à l'Université chinoise de Hong Kong, sur le crédit social en Chine
Réunion du jeudi 4 février 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Définition du programme de travail de la mission
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission des finances
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance de l'économie
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom) 2020\2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014\335\UE, Euratom - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2021
MCI Effets des mesures en matière de confinement
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
CS sur la bioéthique
Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des finances
Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes sur le rapport public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance »
Réunion du lundi 30 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des amendements de séance
Réunion du vendredi 20 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de séance sur la première partie
Réunion du jeudi 19 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et industrie culturelle » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance » (et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial
Réunion du lundi 16 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Régimes sociaux et de retraite », compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 54) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 15 octobre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de MM. Justin Breysse, président de l'Intersyndicale nationale des Internes (ISNI), et Julien Flouriot, président du Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris (SIHP)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des finances
Présentation des conclusions du groupe de travail sur les coûts et le financement du Grand Paris Express - Communication (en visioconférence)