Interventions en commission de Chantal JOUANNO - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2017

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »

  • Réunion du mardi 20 juin 2017

    délégation aux droits des femmes

    Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Stéphanie Pageot, présidente de la Fédération nationale d'agriculture biologique

  • Réunion du mercredi 7 juin 2017

    délégation aux droits des femmes

    Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de représentants de la Confédération paysanne

  • Réunion du mardi 23 mai 2017

    délégation aux droits des femmes

    Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA

  • Réunion du mercredi 5 avril 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Examen du projet de rapport

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    délégation aux droits des femmes

    Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur les questions sociales

  • Réunion du jeudi 23 février 2017

    délégation aux droits des femmes

    Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Examen du rapport d'information de Mmes Maryvonne Blondin et Corinne Bouchoux

  • Réunion du jeudi 16 février 2017

    délégation aux droits des femmes

    Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Laurent Cavrois, président de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LISEA), et M. Thierry Charlemagne, directeur de l'environnement et du développement durable (LISEA) (membre de l'Observatoire environnemental de la Ligne à Grande Vitesse SEA Tours-Bordeaux)

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor, M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité et de M. Guillaume Benoit, gérant associé de la société RBC Projet, assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'A'liénor

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. André Flajolet, Président de la commission environnement et développement durable de l'Association des maires de France, Mme Hermeline Malherbe, Présidente de la commission environnement de l'Association des départements de France, M. Philippe Schmit, secrétaire général de l'Assemblée des communautés de France et M. Hubert Dejean de la Batie, vice-président de la région Normandie en charge de l'environnement, membre de l'Association des régions de France

    Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général

  • Réunion du jeudi 22 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)

    Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer

    Audition des représentants de la Fédération nationale des chasseurs et de la Fédération nationale de la pêche en France

    Audition des représentants de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH), Humanité et Biodiversité, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), World Wildlife Fund (WWF), Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et France Nature Environnement (FNE)

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Jean-Philippe Siblet, directeur du service du patrimoine naturel du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

    Audition de M. Laurent Piermont, président, et M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité

    Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions

    Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mardi 29 novembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Adoption du rapport « Femmes et laïcité »

    Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Romain Sabathier, secrétaire général

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes »

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport « Femmes et laïcité »

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

    Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail de la délégation

    Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche