• Réunion du jeudi 24 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé

    Table ronde sur la communication de crise : Mme Sibeth Ndiaye, ancienne porte-parole du Gouvernement, et M. Yves Sciama, président de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI)

  • Réunion du mardi 22 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre des solidarités et de la santé

    Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

    Table ronde sur les aspects numériques

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

    Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé

    Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé

    Table ronde d'anciens directeurs généraux de la santé

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde avec des acteurs institutionnels

    Table ronde avec des experts en santé publique

  • Réunion du mardi 15 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune des professeurs Dominique Costagliola, épidémiologiste, membre de la cellule de crise de l'Académie des sciences, et Yazdan Yazdanpanah, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat, directeur de l'Institut thématique d'immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie de l'Inserm (Reacting), membre du conseil scientifique

    Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille

    Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique

  • Réunion du jeudi 10 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur la politique de dépistage

    Table ronde sur les équipements de protection

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de MM. Jong-Moon Choi, ambassadeur de la République de Corée en France et Philippe Lefort, ambassadeur de France en République de Corée

    Audition de MM. François Chih-Chung Wu, représentant de Taïwan en France, et Jean-François Casabonne-Masonnave, représentant de la France à Taïwan

  • Réunion du mardi 8 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition du Professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie

    Audition du professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie

    Table ronde avec les associations de patients

  • Réunion du jeudi 3 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 2 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde avec des ordres des professions de santé

    Table ronde sur les aspects éthiques

  • Réunion du mardi 1 septembre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

    Table ronde sur les prises en charge à domicile

  • Réunion du mercredi 29 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de M. François Baroin, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France, M. Frédéric Bierry, président du département du Bas-Rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'Association des départements de France, et Mme Anne Hidalgo, maire de Paris

  • Réunion du mardi 28 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Étienne Champion, directeur général de l'ARS des Hauts-de-France, Mme Marie-Cécile Darmois, directrice de l'hôpital Saint-Lazare de Crépy-en-Valois, MM. Bruno Fortier, maire de Crépy-en-Valois, Louis Le Franc, préfet de l'Oise, Mme Nadège Lefebvre, présidente du conseil départemental de l'Oise et M. Arnaud Fontanet, directeur du département de santé globale à l'Institut Pasteur

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Catherine Barbezieux Betinas, directrice générale du centre hospitalier de Mayotte, Dominique Voynet, directrice générale de l'ARS de Mayotte et Joëlle Rastami, membre de France Assos Santé Mayotte

  • Réunion du mardi 21 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Clara de Bort, directrice générale de l'ARS de Guyane, Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni, MM. Marc Del Grande, préfet de la région Guyane, et Christophe Robert, directeur général du CH de Cayenne

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et M. Aurélien Rousseau, directeur de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France

    Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Jean Rottner, président de la région Grand-Est

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2020

    commission des affaires sociales

    Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 mars 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 21 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 19 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition commune d'associations

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du jeudi 12 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mme Huguette Mauss, présidente, et de M. Jean-Pierre Bourély, secrétaire général, du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition commune sur l'assistance médicale à la procréation

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches, et de M. Marc Peschanski, directeur de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

  • Réunion du jeudi 7 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de représentants de courants de pensée

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 novembre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    CS sur la bioéthique

    Audition de représentants des cultes

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2019

    CS sur la bioéthique

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique

  • Réunion du jeudi 3 octobre 2019

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences