• Réunion du jeudi 27 septembre 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Examen du rapport de M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins

  • Réunion du mardi 25 septembre 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Examen et adoption du rapport de la mission

  • Réunion du mardi 25 septembre 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi n° 489 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Audition conjointe de MM. Gilles Bonnefond, président de l'union des syndicats de pharmaciens d'officine (USPO) et David Pérard, président de la commission Communication de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF)

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Constitution

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Table ronde autour de M. Jean Maison, négociant-herboriste, fondateur du Comptoir d'Herboristerie, M. Michel Pierre, herboriste, directeur de l'Herboristerie du Palais Royal et président du syndicat Synaplante, M. Thierry Thévenin, producteur-cueilleur de plantes médicinales, herboriste et botaniste, porte-parole du syndicat des Simples

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 mai 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mardi 5 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mardi 17 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics