• Réunion du mercredi 28 septembre 2022

    commission des affaires sociales

    Feuille de route du ministère _ Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Enquête demandée par la commission sur le 100 % santé - Audition de M. François de La Guéronnière, président de section à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Présentation du rapport « charges et produits » _ Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 et situation et perspectives des comptes sociaux _ Examen du rapport d'information de la Mecss

    Situation des comptes sociaux _ Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

    Variole simienne _ Audition du professeur Xavier Lescure, infectiologue à l'hôpital Bichat, de MM. Bruno Coignard, directeur des maladies infectieuses, et François Beck, directeur de la prévention et de la promotion de la santé, de Santé publique France, et du docteur Clément Lazarus, représentant de la Direction générale de la santé

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission des affaires sociales

    Lutte contre l'obésité - Rapport d'information

  • Réunion du mardi 21 juin 2022

    commission des affaires sociales

    Effets indésirables des vaccins contre la covid-19 et système de pharmacovigilance français _ Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 8 juin 2022

    commission des affaires sociales

    Bilan et perspectives des plans greffes _ Audition commune de l'Agence de la biomédecine et de la direction générale de la santé

  • Réunion du mardi 7 juin 2022

    commission des affaires sociales

    Audition du Dr François Braun, chargé d'une mission sur les soins urgents et non programmés

    Bilan et perspectives des plans greffes - Audition d'associations

  • Réunion du mardi 24 mai 2022

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section à la sixième chambre, et Jean-Luc Fulachier, conseiller maître, de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 30 mars 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Fabienne Bartoli, candidate proposée pour la direction générale de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 16 mars 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de directeurs d'agences régionales de santé

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Situation des étudiants en médecine - Audition de M. Nicolas Lunel, président de l'Association nationale des étudiants en médecine de France (ANEMF), de M. Patrice Diot, président, et de Mme Bach Nga Pham, vice-présidente, de la Conférence des doyens des facultés de médecine

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Priorités et résultats de la recherche médicale et état des connaissances scientifiques sur le variant Omicron de la covid-19 - Audition de M. Gilles Bloch, président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de M. Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'agence interne ANRS Maladies infectieuses émergentes

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 janvier 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants

  • Réunion du mardi 11 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marine Jeantet, candidate aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine

    Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique - Examen des amendements au texte de la commission sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

  • Réunion du mardi 4 janvier 2022

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Audition du professeur Emmanuel Rusch, président du comité de contrôle et de liaison covid-19 (CCL)

    Covid et santé mentale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 14 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la protection des enfants - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, candidate aux fonctions de présidente de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

    Situation sanitaire - Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique covid-19

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission des affaires sociales

    Traitements anti-covid et pharmacovigilance sur les vaccins anti-covid - Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

  • Réunion du vendredi 12 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 9 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 8 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 14 octobre 2021

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport d'information - Initiatives des collectivités territoriales en matière d'accès aux soins

  • Réunion du jeudi 14 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics et Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président et Denis Morin, Président de la sixième chambre de la Cour des comptes