• Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Soins palliatifs - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 27 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Modification des sous-objectifs de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie, en application de l'article L.O. 111-10-2 du code de la sécurité sociale - Examen de l'avis

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé

    Soins intensifs et de réanimation - Audition de Mme Véronique Hamayon, conseillère maître, présidente de section à la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jacques-Olivier Bay, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de biomédecine

  • Réunion du mardi 6 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 30 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Audition du professeur Didier Pittet, président de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Innovation en santé - Examen du rapport d'information

    Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Stratégie vaccinale au Royaume-Uni - Audition de Mme Kate Bingham, ancienne responsable de la UK Vaccine Taskforce

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Norbert Ifrah, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer

    Innovation en santé - Audition de MM. Marc Frouin, directeur général de Bioserenity, Franck Grimaud, directeur général de Valneva, Franck Mouthon, président de France Biotech et Stéphane Piat, directeur général de Carmat

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Pascal Cormery, président et François-Emmanuel Blanc, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Financement de la branche autonomie - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission des affaires sociales

    État des lieux des soins palliatifs - Audition des sociétés savantes de réanimation

    Gestion de la crise sanitaire - Accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire

    Gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national israélien d'experts sur le Covid-19

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Audition du docteur Sarah Dauchy, présidente du conseil d'orientation stratégique du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) sur l'état des lieux des soins palliatifs

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Affections de longue durée - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

    Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France

    Prévention de la perte d'autonomie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 mars 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm

    Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen des amendements de séance

    Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm

    Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports

  • Réunion du mardi 19 janvier 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    CS sur la bioéthique

    Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Antoine Flahault, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale

    Audition de Mmes Dominique Le Guludec, présidente, et Élisabeth Bouvet, présidente de la commission technique des vaccinations, de la Haute Autorité de santé et Marie-Paule Kieny, virologue, vaccinologiste et directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, sur les vaccins contre la covid-19

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate proposée par le Président de la République à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

    Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 9 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Laurent Vachey, inspecteur général des finances, chargé de la mission de concertation et de propositions relative à la création de la branche autonomie

  • Réunion du mardi 27 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Jean-Eudes Tesson et Yann-Gaël Amghar, président du conseil d'administration et directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics