• Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mmes Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale, et Céline Descamps, chargée de mission au bureau R4 (prises en charge post aigües, pathologies chroniques et santé mentale), de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS)

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques : Professeur Diane Purper-Ouakil, chef du pôle psychiatrie au centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l'hôpital Saint Eloi, professeur Jacques Dayan, vice-président de l'association WAIMH France (World Association for Infant Mental Health), et professeur Manuel Bouvard, chef du service universitaire d'hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux

    Audition des docteurs Maryse Bonnefoy, médecin au centre de PMI de Lyon, Colette Bauby, médecin au centre de PMI de Gennevilliers, et Sylvaine Gissinger, pédiatre, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)

    Audition du Docteur Anne Laure Sutter-Dallay, responsable de l'unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, du Professeur Bruno Falissard, pédopsychiatre et biostatisticien, de M. Franck von Lennep, directeur, et Mmes Nathalie Fourcade, sous directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie Ulrich, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

  • Réunion du mardi 24 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition du professeur Jean-Philippe Raynaud, chef de service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) au centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe des organisations représentant les spécialistes de la prise en charge psychiatrique des mineurs : professeur Michel Wawrzyniak, président, et docteur Catherine Lacour Gonay, membre du conseil d'administration, de la Société Française de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent et Disciplines Associées (SFPEADA), docteur Patrick Belamich, président de la Fédération Des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques (FDCMPP), et docteur Roger Teboul, pédopsychiatre, président de l'Association des Psychiatres de secteur Infanto-juvénile (API)

    Audition du docteur Catherine Isserlis, référent médical psychiatrie-santé mentale-autisme, et de M. Philippe Guinard, responsable psychiatrie, de la Direction de l'offre de soins de l'Agence régionale de santé Ile de France

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe de fédérations hospitalières : MM. David Gruson, délégué général, et Alexandre Mokédé, adjoint au délégué général, de la Fédération hospitalière de France (FHF), docteur Olivier Drevon, président, M. David Castillo, délégué général, et docteur Vincent Masetti, coordinateur médical CLINEA, de l'Union nationale des cliniques psychiatriques privées (Uncpsy), M. David Causse, coordonnateur du pôle santé social, et Mme Anne Charlotte de Vasselot, conseiller santé social, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et M. Gilles Moullec, vice-président, et Mme Luce Legendre, vice présidente, du Bureau national de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (ADESM)

    Audition de Mmes Viviane Kovess-Masféty, présidente de la Commission spécialisée évaluation, stratégie et perspective (CSESP), et Claudine Berr, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC), représentant le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition des docteurs Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques », et Philippe Leborgne, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS)

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé, de Mme Marie-Hélène Rodde-Dunet, chef du service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et de M. Michel Laurence, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de M. Michel Laforcade, directeur général de l'Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine (ARS Nouvelle-Aquitaine), auteur du rapport relatif à la santé mentale

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Luc Derepas, candidat la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés