Interventions en commission de Jean-François HUSSON - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Examen du projet de rapport

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'État chargé du Budget au Ministère des Finances et des Comptes publics

    Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil national de l'air

    Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement

  • Réunion du mardi 9 juin 2015

    commission des finances

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 8 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Christophe Rocca-Serra et Mme Caroline Blanchard, (Tallano technologie), et de MM. Sébastien Le Pollès et Patrice Molle (Flexfuel Company)

    Audition de M. François Magnien, sous-directeur de la prospective, des études et de l'évaluation économiques, et de M. Christophe Lerouge, chef du service de l'industrie de la direction générale des entreprises au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Audition de M. Gérard Feldzer, consultant en aéronautique, conseiller régional d'Île-de-France

    Audition de M. Thierry Sueur, de Mme Aliette Quint et de M. Paul-Édouard Niel (Air Liquide)

    Audition de MM. Pierre Burban (Union professionnelle artisanale), Michel Guilbaud (Medef), Franck Chevallier (Medef), Jean-Eudes du Mesnil du Buisson (CGPME) et de Mme Sandrine Bourgogne (CGPME)

  • Réunion du vendredi 5 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Christian Chapelle, directeur des développements chaînes de traction et châssis, de M. Pierre Macaudiere, expert en dépollution moteurs, de Mme Mathilde Lheureux, déléguée aux relations avec les institutions publiques et le Parlement, et de M. Jean-Baptiste Thomas, directeur presse, informations, médias, du groupe PSA Peugeot Citroën, de Mme Nadine Leclair, membre du comité de direction, en charge de la filière d'expertise, de Mme Martine Meyer, responsable environnement et santé à la direction du plan environnement, de M. Jean-Christophe Beziat, directeur des relations institutionnelles innovation et véhicule électrique, de Mme Maria Garcia Coudoin, chargée d'affaires publiques et de Mme Louise d'Harcourt, directeur des affaires politiques et parlementaires, de Renault

    Audition de M. Michel Wachenheim, ancien directeur général de l'aviation civile, conseiller du président du groupe, de M. Bruno Costes, directeur environnement, et de Mme Annick Perrimond du Breuil, directeur des relations avec le Parlement, d'Airbus, et de Mme Anne Bondiou-Clergerie, directrice de la recherche-développement, de l'espace et de l'environnement et de M. Jérôme Jean, directeur des affaires publiques, du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (Gifas)

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Guy le Bras, directeur général du groupement des autorités responsables de transport

    Audition de M. Marc Delayer, président de la commission techniques, énergies et développement durable, de M. Claude Faucher, délégué général, de Mme Anne Meyer, directrice du département des affaires économiques et techniques et de Mme Stéphanie Lopes d'Azevedo, chargée de mission, de l'union des transports publics et ferroviaires

    Audition de M. Nicolas Paulissen, délégué général, de M. Benoît Daly, secrétaire général et de Mme Élisabeth Charrier, secrétaire générale pour l'Île-de-France, de la fédération nationale des transports routiers

    Audition de MM. Emmanuel Massé, sous-directeur des politiques sectorielles au sein du service des politiques publiques, et Nicolas Riedinger, chef du bureau économie des réseaux au sein de la sous-direction des politiques sectorielles, de la direction générale du Trésor

    Audition de Mme Élisabeth Borne, présidente directrice-générale, de Mme Sophie Mazoue, responsable de l'entité « ressources environnementales » et de M. Xavier Léty, délégué général en charge du contrat Stif, de la RATP, de MM. Christian Dubost, directeur délégué au développement durable et Jacques Peynot, directeur délégué des gares transiliennes, de la SNCF

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des finances

    Audition de Mme Christine Pires Beaune, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'État aux collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 26 mai 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Marc Teyssier d'Orfeuil, délégué général, de Mme Juliette Kacprzak, consultante mobilité et de M. Thibaut Moura, responsable pôle mobilité, du club des voitures écologiques

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Antoine Henrion, président de la chambre d'agriculture de la Moselle et responsable du dossier « qualité de l'air » à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (Apca), de M. Michel Gagey, médecin national adjoint à la caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), de MM. Éric Thirouin, président et Thierry Coué, vice-président de la commission environnement de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de MM. Jean-François Soussana, directeur scientifique chargé de l'environnement et Antoine Momot, chef de cabinet du président de l'institut national de la recherche agronomique (Inra)

    Audition de MM. Xavier Susterac, président de BASF France et Philippe Prudhon, directeur technique de l'Union des industries chimiques et d'un représentant de Bayer

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des finances

    Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

  • Réunion du lundi 18 mai 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de MM. Frédéric Gonand et Thomas Kerting et de Mme Mathilde Lorenzi, auteurs de La Bataille de l'air (Descartes et Cie, janvier 2015)

    Audition de MM. Jean-Christophe Bureau, professeur d'économie à AgroParisTech, et Jean-Christophe Vergnaud, directeur de recherche au CNRS

    Audition de MM. Yann Fichet, directeur des affaires institutionnelles et industrielles, et Matthieu Beaulaton, directeur de la production des semences de grandes cultures de Monsanto

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition commune de M. Luc Barret, directeur général adjoint et médecin-conseil national, de Mme Christelle Gastaldi-Ménager, responsable adjointe du département études sur les pathologies et les patients, de la caisse nationale d'assurance maladie (Cnam), et de M. Fabrice Henry, président de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)

    Audition du Professeur Michel Aubier, chef du service de pneumologie à l'hôpital Bichat, représentant l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition, sous forme de table ronde, de M. Gilles Lacan, président d'Ecologie sans frontières, de Mme Lorelei Limousin, chargée de mission climat et transports au Réseau action climat, de M. Denis Voisin, coordinateur du lobby d'intérêt général à la fondation Nicolas Hulot et de M. Sébastien Vray, président de Respire

  • Réunion du jeudi 2 avril 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Markus Amann, directeur du programme pour la réduction des polluants de l'air et des gaz à effet de serre, à l'Institut international pour l'analyse des systèmes appliqués (Iiasa)

    Audition de M. Xavier Bonnet, chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable, de Mme Doris Nicklaus, cheffe du bureau « déchets, ressources et matières » au sein de ce service, et de M. Valéry Morard, sous-directeur de l'information environnementale, au commissariat général au développement durable

    Audition de Mme Agnès Lefranc, directrice du département santé environnement à l'Institut de veille sanitaire (InVS) et de M. Olivier Chanel, directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique, expert pour l'InVS dans le cadre du projet européen Aphekom, et M. Pascal Beaudeau, responsable d'unité à l'InVS

    Audition de Mme Isabella Annesi-Maesano, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, coordonnatrice de l'étude européenne Gerie sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Bernard Garnier, président, Mme Anne Laborie, secrétaire générale, MM. Guy Bergé, trésorier (président d'Air Lorraine), et Daniel Huot, membre du bureau (président d'Atmo Franche-Comté), d'Atmo France

    Audition de M. Philippe Hubert, directeur des risques chroniques, et de Mme Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation environnementale et décision de cette direction, à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)

    Audition de MM. Marc Mortureux, directeur général, Gérard Lasfargues, directeur-général adjoint scientifique, Dominique Gombert, directeur de l'évaluation des risques, de Mme Alima Marie, directrice de l'information, de la communication et du dialogue, et de M. Benoît Vergriette, chef de l'unité risques et société, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

    Audition de Mme Nathalie Girouard, chef de la division des performances environnementales et de l'environnement, et de M. Nils-Axel Braathen, administrateur principal, à la direction de l'environnement de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des finances

    Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du jeudi 5 mars 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des finances

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des finances

    Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport et du texte de la commission