Interventions en commission de Jean-Raymond HUGONET - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du jeudi 1 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat - Audition

  • Réunion du jeudi 3 juin 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du mardi 11 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

  • Réunion du jeudi 6 mai 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs la presse magazine (SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent Bérard-Quélin, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL), et Mme Florence Braka, directrice générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP)

  • Réunion du mardi 13 avril 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas de Tavernost, président, et Mme Karine Blouët, secrétaire générale du Groupe M6

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

  • Réunion du jeudi 18 mars 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, digital champion de la France auprès de la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique

  • Réunion du jeudi 11 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des lois

    Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

  • Réunion du jeudi 11 février 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de Mme Séverine Arsène, chercheuse associée au Médialab de Sciences Po et enseignante à l'Université chinoise de Hong Kong, sur le crédit social en Chine

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique

    Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Erik Orsenna de l'Académie française

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2020

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et industrie culturelle » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du mardi 27 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

    Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture