Interventions en commission de Charles GUENÉ - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Profil des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Communication

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des finances

    Groupe de travail sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Communication

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 et exécution des finances locales en 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »

  • Réunion du jeudi 31 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    « Table ronde « Les communes nouvelles »

    Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, et de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des finances

    Mise en oeuvre des recommandations du projet BEPS (« Base Erosion and Profit Shifting », érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices) - Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des finances

    Moyens et priorités du contrôle fiscal - Audition conjointe de MM. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes, Gérard Orsini, président de la commission juridique et fiscale de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), Patrice Puypéroux, membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, et Bruno Parent, directeur général des finances publiques, accompagné de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal (DGFiP)

  • Réunion du jeudi 11 février 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des finances

    Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des finances

    Compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 27 janvier 2016 et programme de contrôle pour 2016 - Communications

  • Réunion du mardi 2 février 2016

    commission des finances

    Réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commission des finances

    Développement des nouvelles technologies de la finance (« Fintech ») et leurs enjeux en termes économiques et de régulation - Audition de MM. Corso Bavagnoli, chef du service de financement de l'économie de la direction générale du Trésor, Frédéric Chaignon, directeur des ventes de Prêt d'Union, Nicolas Debock, directeur d'investissement de Balderton Capital, Olivier Gavalda, directeur général adjoint du pôle développement, client et innovation du Crédit Agricole et Olivier Goy, président du directoire de Lendix

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de l'étude du cabinet Michel Klopfer sur la répartition de la baisse des dotations de l'État dans le cadre de la prochaine réforme de la dotation globale de fonctionnement

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des finances

    Révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Audition de M. Vincent Mazauric, directeur général adjoint des finances publiques, de Mme Catherine Brigant, sous-directrice des missions foncières, fiscalité du patrimoine et statistiques et de Mme Anne-Laure Lagadec, adjointe au chef de bureau chargé du cadastre (DGFiP)

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 62 quater rattachés à la mission

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Communication de M. Rémy Pointereau, premier vice-président délégué, sur deux propositions de simplification des normes

    Communications diverses

    Échange de vues sur les conditions, notamment financières, de l'essor des communes nouvelles

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Débat d'orientation sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des finances

    Groupe de travail sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière - Communication

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des finances

    Dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti - Contrôle budgétaire - Communication