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Interventions en commission de Pascale GRUNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 11 février 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 9 février 2021 (MI Enseignement agricole)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 4 février 2021 (commission des affaires européennes)

Questions sociales, travail et santé - Lutte contre les menaces transfrontières graves pour la santé : communication et propositions de résolution européenne portant avis motivé de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission des affaires sociales)

Pétition demandant la désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de l'allocation aux adultes handicapés - Communication de M. Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 13 janvier 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du lundi 9 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Négociations en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (commission des affaires européennes)

Désignation de membres des groupes de travail et de suivi

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'Assurance maladie (Cnam)

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)