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Interventions en commission de Pascale GRUNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 27 juillet 2022 (commission des affaires sociales)

Communication de Mme Catherine Deroche, présidente, sur le déplacement de la commission à Mayotte sur l'accès aux soins

Réunion du mercredi 20 juillet 2022 (commission des affaires sociales)

Présentation du rapport « charges et produits » _ Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

Réunion du mardi 21 juin 2022 (commission des affaires sociales)

Effets indésirables des vaccins contre la covid-19 et système de pharmacovigilance français _ Présentation du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section à la sixième chambre, et Jean-Luc Fulachier, conseiller maître, de la Cour des comptes

Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de M. Yves Le Masne, ancien directeur général du groupe Orpea

Réunion du mardi 10 mai 2022 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Lutte contre la fraude sociale - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

Réunion du mardi 12 avril 2022 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Réseau transeuropéen de transport (conformité du texte COM(2021) 812 final au principe de subsidiarité) - Proposition de résolution européenne portant avis

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires économiques)

Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mardi 29 mars 2022 (commission des affaires sociales)

Mission d'information sur le contrôle des Ehpad - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires européennes)

Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » _ Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires économiques)

Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du mardi 22 février 2022 (commission des affaires sociales)

Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du jeudi 10 février 2022 (commission des affaires européennes)

Questions sociales, travail, santé - Salaires minimaux : communication de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de directive du Conseil COM(2021) 817 final relative aux ventes hors taxes du côté français du tunnel sous la Manche : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly

Réunion du jeudi 3 février 2022 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2022 - Proposition de résolution européenne et avis politique

Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des affaires sociales)

Traitements anti-covid et pharmacovigilance sur les vaccins anti-covid - Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Troisième et quatrième parties de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du lundi 21 au jeudi 24 juin 2021 et du lundi 27 au jeudi 30 septembre 2021

Questions sociales et santé - Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire (HERA) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 28 octobre 2021 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Examen des amendements sur l'article délégué au fond

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des lois)

Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission des lois)

Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond