Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Pierre GRAND


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi autorisant la ratification de la décision (UE, Euratom) 2018-994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76-787-CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (CS transformation entreprises)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 9 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères