• Réunion du jeudi 30 septembre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire

    Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

  • Réunion du mardi 13 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition des Dr Jean-Paul Kaufmant, secrétaire général, et Véronique Arnaudo, du Syndicat professionnel des médecins de prévention de La Poste

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

    Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Table ronde

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Henri Lachmann, président du conseil de surveillance de Schneider Electric, et de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale des ressources humaines du groupe Danone, auteurs du rapport « Bien-être et efficacité au travail »

    Audition de Mme Sylvie Catala, inspectrice du travail

  • Réunion du mardi 11 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde avec les représentants des organisations syndicales de Pôle emploi

  • Réunion du jeudi 1 avril 2010

    délégation aux droits des femmes

    Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Denys Pouillard, directeur de l'Observatoire de la vie politique et parlementaire

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde réunissant les représentants de plusieurs entreprises privées

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Jean-Pierre Le Goff, sociologue au laboratoire du CNRS Georges Friedmann à l'université de Paris I

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission des affaires sociales

    Mission d'information Californie - Communication

  • Réunion du mardi 16 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean-Paul Thivolie, président de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (Ircantec), et Jean-Michel Bacquer, directeur de l'établissement d'Angers de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 10 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Dominique Libault, membre du conseil d'orientation des retraites (Cor), directeur de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Gérard Pelhate, président, et Denis Nunez, directeur de la protection sociale,et de Mme Marie-Christine Bille-Merieau, responsable des relations parlementaires de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Gérard Quevillon, président national, Dominique Liger, directeur général, et Patrick Roy, directeur de cabinet du directeur général du régime social des indépendants

  • Réunion du mardi 9 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale en charge de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE - CGC)

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la pénibilité au travail

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des affaires sociales

    Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Jacques Bouvet, président, et Mme Anne-Marie de Vaivre, du Cercle entreprises et santé

    Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des affaires sociales

    Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2010

    commission des affaires européennes

    Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France

    Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Francisco Villar, ambassadeur d'Espagne en France

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Patrick Légeron, psychiatre et directeur général du cabinet Stimulus, auteur du rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)

    Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Constitution du bureau - Echange de vues

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2010 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Compte rendu d'une mission d'information

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Réforme des lois de bioéthique - Communication