Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Nouvelle croissance chinoise - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des lois
Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Bruxelles les 14 et 15 février 2015 - Communication
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition du Professeur François Godement
Questions diverses
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie
Convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accords de partenariat et de coopération avec l'Irak - Examen du rapport et des textes de la commission
Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées
Questions diverses
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de corps d'armée Didier Castres, sous-chef d'état-major Opérations
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Examen du rapport pour avis
Nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Comité des prix de revient des fabrications d'armement - Communication
Ratification du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis d'Amérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification du traité entre la France et la République Tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d'urgence - Examen du rapport et du texte de la commission