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Interventions en commission de Guillaume GONTARD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2018-2019

Réunion du jeudi 18 juillet 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Examen du rapport

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission d'information

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Cadrage du rapport de la mission

Réunion du mardi 25 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Table ronde internationale

Réunion du jeudi 20 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de M. Christophe Najdovski, adjoint à la maire de Paris, en charge des transports, de la voirie, des déplacements et de l'espace public

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez

Réunion du mardi 18 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports, de la Fédération nationale des transports de voyageurs, du Groupement des autorités responsables de transport et de l'Union des transports publics et ferroviaires

Réunion du jeudi 6 juin 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition commune de l'Assemblée des communautés de France et de France Urbaine

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de M. Frédéric Baverez, directeur exécutif France, et Mme Anne Lieure, directrice des relations institutionnelles, de Keolis

Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de M. Pierre Messulam, directeur général adjoint à la direction générale Transilien, et Mme Anne Bosche-Lenoir, directrice déléguée à la direction générale TER, de SNCF Mobilités

Audition de Mmes Claire Spitzmuller, chargée d'études économiques transport, Nathalie Melin, chargée d'études développement, et M. John-David Nahon, chargé des affaires parlementaires et institutionnelles, de la RATP

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mardi 21 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition commune autour de Mme Elodie Trauchessec, chargée des mobilités émergentes au service Transports et Mobilité (Ademe), et de M. Dominique Mignot, directeur du département Transport, Santé et Sécurité (Ifsttar)

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Audition de MM. Jacques Rapoport, président, et Grégoire Marlot, co-rapporteur, du groupe d'experts sur le thème de la gratuité des transports publics en Île-de-France

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne

Réunion du mardi 7 mai 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Philosophie de la gratuité des transports publics - Audition de MM. Jean-Louis Sagot-Duvauroux, Maxime Huré et Frédéric Héran

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de MM. Stéphane Roy, directeur des actions territoriales, et Pierre Pannet, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Réunion du mardi 2 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 2 avril 2019 (MI Gratuité des transports collectifs)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de M. Robert Vautard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement - Institut Pierre-Simon Laplace des sciences de l'environnement (LSCE-IPSL)

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur la sécurité des ponts - Table ronde avec les associations d'élus locaux

Réunion du mardi 29 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du mardi 30 octobre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France