• Réunion du mardi 1 août 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Martin, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament

  • Réunion du lundi 31 juillet 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

  • Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information

    Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen des amendements au texte de la commission

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication

    Pertinence des soins - Communication

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commission des affaires sociales

    Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 21 juin 2017

    commission des affaires sociales

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 17 mai 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 4 avril 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 28 mars 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Bilan d'étape - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Sébastien Leloup, candidat pressenti à la direction générale de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du jeudi 16 février 2017

    délégation aux droits des femmes

    Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Claude Huriet

    Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication

  • Réunion du jeudi 9 février 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Bernard Manin, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et professeur de science politique à l'Université de New York

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mme Marie-Odile Krebs, professeur de psychiatrie, chef du service hospitalo-universitaire du centre hospitalier Sainte-Anne, fondatrice du Centre d'évaluation du jeune adulte et de l'adolescent, et de Mme Aude Ollé-Laprune, directrice générale de la Fondation Pierre Deniker

    Audition du Collège National des Universitaires de Psychiatrie (CNUP) représenté par le professeur Pierre Thomas, président, responsable médical du pôle psychiatrie, médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de Lille, et Mme Marie Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et du docteur Bénédicte Barbotin, présidente de l'Association Française Fédérative des Étudiants en Psychiatrie (AFFEP)

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission des affaires sociales

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2017

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Audition de M. Marcel Gauchet, philosophe et historien, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe de fédérations hospitalières : MM. David Gruson, délégué général, et Alexandre Mokédé, adjoint au délégué général, de la Fédération hospitalière de France (FHF), docteur Olivier Drevon, président, M. David Castillo, délégué général, et docteur Vincent Masetti, coordinateur médical CLINEA, de l'Union nationale des cliniques psychiatriques privées (Uncpsy), M. David Causse, coordonnateur du pôle santé social, et Mme Anne Charlotte de Vasselot, conseiller santé social, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et M. Gilles Moullec, vice-président, et Mme Luce Legendre, vice présidente, du Bureau national de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (ADESM)

    Audition de Mmes Viviane Kovess-Masféty, présidente de la Commission spécialisée évaluation, stratégie et perspective (CSESP), et Claudine Berr, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC), représentant le Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition des docteurs Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques », et Philippe Leborgne, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS)

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé, de Mme Marie-Hélène Rodde-Dunet, chef du service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et de M. Michel Laurence, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de Mme Marie-Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chef de service à l'université Paris Descartes, et M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport « Plan d'action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes » remis au Président de la République en novembre 2016

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition de M. Michel Laforcade, directeur général de l'Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine (ARS Nouvelle-Aquitaine), auteur du rapport relatif à la santé mentale

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à abroger la loi du 8 août 2016 dite « Loi Travail » - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Luc Derepas, candidat la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    MI Démocratie représentative, participative, paritaire

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 décembre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Question diverse

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes »

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport « Femmes et laïcité »

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission

    PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires sociales

    PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés