• Réunion du mardi 8 septembre 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Adoption des conclusions de la mission d'information

  • Réunion du mardi 21 juillet 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

  • Réunion du lundi 6 juillet 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Audition conjointe de représentants de la Fédération française de football, de la Fédération française de tennis et de la Fédération française de rugby

  • Réunion du vendredi 3 juillet 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Audition de M. Frédéric Sanaur, directeur général de l'Agence nationale du sport (par téléconférence)

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2020

    CE Concessions autoroutières

    Audition conjointe de Mme Annie Podeur, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, et de MM. André Le Mer, président de section, et Daniel Vasseur, conseiller référendaire

    Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État chargé des transports

  • Réunion du vendredi 26 juin 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? » - Audition de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et de M. Frédéric Pacoud, rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études

  • Réunion du mercredi 24 juin 2020

    CE Concessions autoroutières

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire et directrice du cabinet de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en 2014-2015

  • Réunion du lundi 15 juin 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018) (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 2 juin 2020

    MI Fonctionnement fédérations sportives

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 7 mai 2020

    délégation aux entreprises

    Audition de M. Antoine Frérot, président de l'Institut de l'Entreprise, sur le travail prospectif mené par cet Institut sur l'après-crise Covid-19

  • Réunion du jeudi 7 mai 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Antoine Frérot, président de l'Institut de l'Entreprise

  • Réunion du mercredi 6 mai 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Gestion de la crise du Covid-19 et de l'après-crise en Île-de-France - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France (en téléconférence)

    Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 22 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM, Anne Rigail, directrice générale d'Air France, et Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale du groupe Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)

  • Réunion du vendredi 10 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)

  • Réunion du jeudi 9 avril 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. David Djaïz

  • Réunion du mercredi 8 avril 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 8 avril 2020

    commission des affaires économiques

    Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)

  • Réunion du mercredi 26 février 2020

    CE Concessions autoroutières

    Audition de M. Fabien Balderelli, sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé à la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) au ministère de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mardi 4 février 2020

    CE Concessions autoroutières

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF